top of page

Mentions légales

 

Références

​

Le site http://mairie-clamensane04.wixsite.com est édité par la commune de Clamensane,

Place de la Mairie

04250 Clamensane France

TEL : 04 92 68 30 93


Vous pouvez contacter le webmaster du site à l'adresse : clamensane-mairie@orange.fr
 

Le site http://mairie-clamensane04.wixsite.com est hebergé par WIX.

​

Propriété intellectuelle

La reproduction ou représentation du nom et du logo totale ou partielle, seuls ou intégrés à d'autres éléments, sans notre autorisation émise au préalable est interdite, et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le contenu du site et notamment les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et ne sont pas contractuelles.
La reproduction ou représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ainsi que son contenu est strictement interdite.

Sans l'autorisation de la Mairie, l'exploitation du site ou de son contenu engage la responsabilité de l'utilisateur ce qui constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site 

http://mairie-clamensane04.wixsite.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

​

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site http://mairie-clamensane04.wixsite.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

De ce fait, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur. Dans le contenu édité, malgré la rigueur de l'entretien du site et ses mises à jour il peut y avoir des erreurs. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.

La Mairie ne pourra en aucun cas, être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l'accès à ce site et/ou de l'utilisation du contenu de ce site.

La Mairie pourra à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

​

Utilisation de témoins ("cookies")

​

Certaines pages peuvent contenir un marqueur témoin (« cookie »). C'est le cas notamment de la page d'accueil, des blogs de la commune de Clamensane et de certaines pages de rapports.

Conformément à l'article 8.1 des conditions d'utilisation du service Google analytics, nous attirons l'attention de nos visiteurs sur les conditions d'utilisation de ce service.

Vous pouvez bien entendu accéder au site de la commune de Clamensane en refusant ces marqueurs, la navigation n'en sera aucunement affectée.

 

Liens hypertextes

 

Le site http://mairie-clamensane04.wixsite.com via des liens hypertextes, redirige les internautes vers d'autres sites. La Mairie n'étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu.

En conséquence, La Mairie ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, avec autorisation préalable, un lien vers le site http://mairie-clamensane04.wixsite.com à condition :

- que les pages de http://mairie-clamensane04.wixsite.com ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, notamment à l'intérieur de frames ou de cadres,

- de n'utiliser que le domaine principal du site : http://mairie-clamensane04.wixsite.com.

 

Droits d'auteur sur les documents figurant sur le site de la commune de Clamensane.

Les travaux parlementaires ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle).

Leur reproduction sous forme papier ou électronique est libre sous réserve :

- de la gratuité de la diffusion ;

- du respect de l'intégrité des documents (aucune modification ni altération) ;

- de la citation expresse du site comme source, accompagnée d'un lien hypertexte le cas échéant, ainsi que de toutes les informations utiles s'y rapportant.

 

Les autres contenus sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est conditionnée au respect du droit de la propriété intellectuelle au regard des auteurs et ayant-droits des photographies, infographies, œuvres d'art... Éventuellement inclus dans les documents parlementaires ou sur le site de la commune de Clamensane et pour lesquels les droits n'ont pas été systématiquement acquittés pour une publication autre.

​

Pour une reproduction papier, l'usage veut que le projet de publication fasse l'objet d'une information préalable des services due la commune de Clamensane(contact), auxquels les pages de garde et de couverture sont soumises pour approbation, ainsi que tout avant-propos, préface ou texte que l'éditeur souhaiterait ajouter au document parlementaire. L'usage réserve, enfin, a la commune de Clamensane l'attribution gratuite d'un nombre déterminé d'exemplaires de l'ouvrage imprimé.

bottom of page